Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet marmitelo.fr (ci-après « le Site ») est édité par :

Directeur de la publication : [Nom du responsable légal]

2. Activité

Marmit'Elo est un établissement de restauration proposant la vente à emporter de plats cuisinés et desserts faits maison, préparés quotidiennement sur place.

L'activité est soumise aux réglementations françaises et européennes en vigueur concernant :

• L'hygiène et la sécurité alimentaire (Règlement CE n° 852/2004)
• L'information des consommateurs sur les denrées alimentaires (Règlement UE n° 1169/2011 dit « INCO »)
• La vente à distance de produits alimentaires

3. Hébergement

Le Site est hébergé par :

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur le Site (textes, graphismes, photographies, logos, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de Marmit'Elo ou de leurs titulaires respectifs.

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5. Responsabilité

Marmit'Elo s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, Marmit'Elo ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site.

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7. Données personnelles

Les informations relatives au traitement de vos données personnelles sont détaillées dans notre Politique de Confidentialité.

8. Droit applicable et juridiction

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En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

• Par courrier : 11 Av. des Turquoises, 25240 Petite-Chaux
• Par téléphone : 06 16 36 08 70
• Par email : contact@marmitelo.fr